Mentions légales
Siège social
Informations sur la société
SASU d'Architecture au capitale de 3000€
N° de SIREN: 848 754 057 RCS Nanterre
N° de TVA: FR 58848754057
Code APE: 7111Z
Directrice de publication
Thuy NGUYEN
Informations professionnelles et cadre juridique
Thuy NGUYEN, architecte DPLG, inscrite depuis 2009 à l'Ordre national des Architectes - N°075341
V6R.Chitecture, SASU d'Architecture, inscrit depuis 2019 à l'Ordre national des Architectes - N°S20471, Assuré à la MAF
La profession d'architecte est une profession réglementée par un cadre légal.
Les textes réglementaires qui régissent la profession d'architectes:
-
Code des Devoirs professionnels des Architectes
-
Loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'Architecture
-
Décret n°77-190 du 3 mars 1977 et N°77-1481 du 28 décembre 1977
Un manquement à ces règles peut constituer une faute professionnelle susceptible de sanction disciplinaire
Hébergement
OVH
2 rue kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France
SAS au capital de 10 174 560,00 €
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N°TVA FR22424761419
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V6R.Chitecture
Via WIX
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